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jeudi 9 février 2012

PAGE 7 DE L'ARRET 374- ***** BLOGUEZ L'ANALYSE DE MR CLAUDE PATRIAT ''PUBLIE LE 8 FEVRIER 2012'' - LES ARRETS 373 ET 374*** RENDUS PAR LA COUR DE CASSATION LE 25 FEVRIER 1992 ONT CONDUIT LE GOUVERNEMENT EN 1992 A DEUX REPRISES ,EN JUILLET ET NOVEMBRE , SOUS LA PRESIDENCE DE MR FRANCOIS MITTERRAND A ORDONNER MON ASSASSSINAT , PROVOQUANT LA MORT DE MR FATIEN ENTRAINEUR DE BASQUET A CHALON SUR SAÖNE ,DECEDE A MA PLACE - TOUS LES GOUVERNEMENTS ''DITS'' DE GAUCHE ONT DEVELOPPE L'ARBITRAIRE POUR COUVRIR LES ''FORFAITURES DU GOUVERNEMENT RAYMOND BARRE - ''PAPON'' MINISTRE DU BUDGET,DONNEUR D'ORDRES AU HAUT FONCTIONNAIRE AU MINITERE LE SIEUR DANNET , LE COMPLOT POLITICO ECONOMIQUE ORDONNE PAR LE PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE MR VALERIE GISCARD D'ESTAING DECIDANT DE LA MISE EN PLACE LE 28 OCTOBRE 1980 DE FAUX ET USAGES DE FAUX EN ECRITURE PUBLIQUE POUR EXPLOSER MA PETITE ENTREPRISE AU PROFIT D'UN MONOPOLE PRIVE LA ''SECIMAVIE'' - SOUS LA PRESIDENCE DE MR CHIRAC ,MR JUPPE ETAIT PREMIER MINISTRE ,LES COMPLOTS SE SONT MULTIPLIES ,USANT DE TRUANDS MARSEILLAIS , DES FORCES DE POLICE ET DE GENDARMERIE ET DES PROCUREURS ET JUGES DEPENDANT DU PARQUET , TANT A DIJON QUE CHALONS/S ET NARBONNE - SOUS LA PRESIDENCE DE MR NICOLAS SARKOSY ,CE QUI SE PASSE EST UNE INFAMIE CONTRE NOTRE FAMILLE AVEC LE SOUTIEN DES 2 PREMIERS PRESIDENTS DE LA COUR D'APPEL DE PARIS LE ''GRANGPIERRE'' ET LE ''CAS''TEL FAISANT FI DE LA DECISION DU 26 AVRIL 2011 RENDUE PAR LE CONSEIL DE DICIPLINE DE L'ORDRE DES AVOCATS INSCRITS AU BARREAU DE PARIS , SUSPENDANT DURANT 1 AN L'AVOCAT ''ESCROC'' REGIS BRIERE DE LA S.C.P. CAPORAL,briere,COSMIDIS POUR AVOIR DURANT 12 ANNES PERCU DES HONORAIRES SANS REALISER L'ASSIGNATION A L'ENCONTRE DE L'ADMINISTRATION DES DOUANES, EN INDEMNISATION FAMILIALE ET PERSONNELLE,LES SOMMES SONT COLOSSALES ,PEUT M'IMPORTE LE POGNION A CE STADE DE L'AFFAIRE ,CE QUI MOTIVE COMBAT : 1 - LA DEFENSE DES LIBERTES ET DU DROIT A LA JUSTICE, 2 - FAIRE INDEMNISER MA FAMILLE PERSECUTEE , TCHAO

PAGE 6 DE L'ARRET no 374

PAGE 5 DE L'ARRET no 374

PAGE 4 DE L'ARRET no 374

PAGE 3 DE L'ARRET no 374

PAGE 2 DE l'ARRET no 374 RENDU PAR LA COUR DE CASSATION

PAGE 1 DE L'ARRET no 374 RENDU PAR LA COUR DE CASSATION LE 25 FEVRIER 1992 , EN SCEANCE PLEINIERE,C'EST A DIRE AVEC UN NOMBRE DE 21 MAGISTRATS

PAGE 3 DE L'ARRET no 373,LES PREJUDICES SUBIS AUX TITRES FAMILIALE ET PERSONNEL SONT ENORMES ET PAR TOUS LES MOYENS ,ILS TENTERONT D'EMPECHER LA JUSTICE DE REMPLIR SON RÖLE

PAGE 2 DE l'ARRET no 373

PAGE 1 DE L'ARRET 373 RENDU PAR LA COUR DE CASSATION LE 25 FEVRIER 1992 --- POUR COMPRENDRE l'ENJEU DE LA RAISON D'ETAT AYANT CONDUIT LA S.C.P. CAPORAL DOMICILIE 5 RUE FRANCOIS PONSARD A PARIS 16 EME , A PARTICIPER A TOUS LES COMPLOTS DEPUIS 1995 ET A ESCROQUER NOTRE FAMILLE ET LES PREMIERS PRESIDENTS DE LA COUR D'APPEL A PARIS MR CAS TEL ''cas se justice'' ET LE ***GRAND PIERRE*** A PONDRE UNE TELLE DECISION ,C'EST POUR COUVRIR LES FORFAITS DE LA PLUS IMPORTANTE DES ADMINISTRATION : ''L'ADMINISTRATION DES DOUANES'' AYANT AGIS SUR ORDRE DE TOUS LES GOUVERNEMENTS QUI SE SONT SUCCEDES DEPUIS 1980,POUR PROTEGER UN MONOPOLE PRIVE LA ''SECIMAVIE'' EN M'ELIMINANT DU CIRCUIT COMMERCIAL DES MATERIELS ''GRAND PUBLIC'' D'ORIGINE NIPPON RESERVE A QUELQUES UNS DANS CE MONOPOLE, LES BLOGUEURS PRENDRE CONNAISSANCE DES ARRETS RENDUS PAR LA COUR DE CASSATION no 373 ET 374 CI-APRES

mercredi 8 février 2012

PAGE 3 DE LA DECISION SURPRENANTE ,ORDONNEE PAR LES PREMIERS PRESIDENTS DE LA COUR D'APPEL A PARIS LE ''GRANDPIERRE'' ET LE CAS''TEL,CASse ''justice'' ET PASSE DROIT EN FAVEUR D'UN ESCROC D'AVOCAT,REGIS BRIERE, DE LA SCI ''CAPO''RAL ,5 RUE FRANCOIS PONSARD A PARIS 16 EME

PAGE 2 MOTIFS DE LA DECISION DES MAGISTRATS DU ''PARQUET'' LE ''GRANDPIERROT'' ET SON JUMEAU ''CAS''tel ''CAS'' SE ''JUSTICE''SE ,DES PREMIERs PRESIDENTS A LA COUR D'APPEL A PARIS

PAGE 1 DE LA DECISION ***SCELLERATE*** RENDUE PRETENDUEMMENT PAR UNE COUR D'APPEL, ALORS QUE CE FUT SEUL LE ''CASSE'' TEL SOUTENU PAR LE GRANDPIERROT ,QUI A PRIS CETTE DECISION EN SE CORROMPANT AU DESPOTISME A LA FRANCAISE ,CA FONCTIONNE DE LA MEME FACON DANS TOUS LES PAYS ORGANISE ET SOUMIS A UN IMPERIALISME DE PLUS EN PLUS OMNIPOTENT QU'IL FAUT COMBATTRE PAR TOUS LES MOYENS ,SI LA LOI N'EST PLUS LA REGLE DU JEU ,CE SERA LA PORTE OUVERTE A TOUTES LES DERIVES ,tchimo

DECISION DE MR GRANDPIERRE PREMIER PRSIDENT DE LA COUR D'APPEL A PARIS